La NGAP ne prévoit que deux cas de figure. Ils s’inscrivent dans le Titre XIV, chapitre II et article 5 de la NGAP. Ils concernent la rééducation respiratoire aigüe (type bronchiolite) et la mucoviscidose. Les deux séances doivent être effectuée à deux moments différents d’une même journée.
Mais la justice a étendu ce droit par une décision de Cour de Cassation en date du 8 janvier 2009
Pour ce faire il faut qu’il y ait deux ordonnances, deux territoires anatomique différents et deux séances distinctes dans le temps .
Attention effectuer les deux séances l’une à la suite de l’autre ne passe pas. Idem pour un temps d’intervention estimé plus important.
Les soins palliatifs (article 11) prévoient « une cotation forfaitaire quel que soit le nombre d’interventions » . Mais in fine il n’y a qu’une seule cotation
Certaines prescriptions comportent des mentions supérieures à deux séances par jour. On relève cela fréquemment pour les Muco. Il est de fait possible d’intervenir plus de deux fois mais la convention est un contrat qui s’articule sur la NGAP. Il est donc possible d’intervenir mais une voire deux séances seront prises en charge par l’assurance maladie
Aujourd’hui c’est limité aux pathologies nomenclaturées associées à une prise en charge de respi aigüe. A noter (erreur fréquente) que les atteintes respiratoires chroniques ne sont pas ici concernées.
La mention suivante apparait dans le Titre XIV, chapitre II, l’article 5 : « Par dérogation aux dispositions liminaires du titre XIV, dans les cas où l’état du patient nécessite la conjonction d’un acte de rééducation respiratoire (pour un épisode aigu) et d’un acte de rééducation d’une autre nature, les dispositions de l’article 11 B des Dispositions générales sont applicables à ces deux actes « .
L’article 11B édicte: « Lorsqu’au cours d’une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l’acte du
coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient ».
Pour autant même si c’est possible il conviendra de rappeler que les « grosses cotations » attirent parfois (souvent ?) l’attention des services de contrôles des caisses. A chacun de voir et de prendre ses responsabilités
Il est possible au titre du libre choix des moyens de faire des soins (et de coter) en balnéo. Dans l’esprit il faudra néanmoins que cela corresponde à une orientation thérapeutique « pertinente »
Dans les textes, cela n’est pas défini. Chacun est donc libre d’accepter un patient avec une ordonnance fort ancienne. Dans la réalité et dans un souci de crédibilité, il sera conseillé de réadresser la personne vers son médecin si la prescription est supérieure à 3 mois.